DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Administration publique générale
Numéro de dépôt :
4278305
Date de dépôt :
08/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2026
Présentation de la marque TERRA BOTANICA
Déposée par voie électronique le 8 juin 2016 par la société DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRA BOTANICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-26 du 1 juillet 2016.
Le déposant est la société DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE domicilié(e) Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104 - 49041 - ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 224 900 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque TERRA BOTANICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Administration publique générale - Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104 - 49041 - ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 224900019
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Joaillerie, bijouterie et pierres précieuses ; produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir : bagues, bracelets, colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie), anneaux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, montres-bracelets, horloges, pendules (horlogerie), chronomètres, chronographes (montres), boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie ; boucles d'oreilles en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets de montres, breloques, cadrans solaires, objets d'art en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux, épingles de cravates, fixe cravates, parures (bijouterie) ;
Jetés de lit ; tapis de table ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de maison (autres qu'en papier), linge de bain (autre que l'habillement), serviettes de bain, serviettes de table et de toilette en matière textile, draps, taies et housses d'oreillers, housse de couettes, housses pour coussins, drap housse, dessus de lit, couvre-lits, couverture de lit, couverture de table, plaids, couettes (couverture), couvertures de voyages, housse de matelas, housse de protection pour meubles, couvre-pieds, linge de lit, linge de lit pour bébé, linge de table (en matière textile), tissus d'ameublement, nappes, napperons et napperons individuel (en matière textile), drap de bain, drap de plage, gants de toilette, essuie-mains (en matière textile), mouchoirs de poche en matière textiles, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores et voilages en matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud, tissus (pour chaise, fauteuils et canapé), étiquettes en tissu, chemins de table, dessous de carafes, ronds de table, tapis de table en matières textiles, toiles cirées (nappes), tissus pour la lingerie, enveloppes de matelas, toile à matelas, linge de lit, literie (linge), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), édredons (couvre-pieds de duvet), couvre-pieds, courtepointes, essuie-mains en matières textiles, serviettes de plage, mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles, gants et serviettes de toilette en matières textiles, essuie-verres, embrasses en matières textiles, tissus et étoffes pour meubles, housses de protection pour meubles, portières (rideaux), stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, bannières, calicots, drapeaux et fanions (non en papier), couvertures de voyage ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées (autres que pour la papeterie) ; textiles non-tissés ; tricots (tissus) ; tissus de laine, de lin et de jute ; tissus de coton, cotonnades ; tissus de soie ; crêpe (tissu), crépon ; étoffes de laine ; doublures (étoffes) ; moleskine (tissu), flanelle (tissu), jersey (tissu), taffetas (tissu) ; tulles ; velours ; damas (étoffe) ; frise (étoffe) ; tissus élastiques ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ;
Epices ; mélanges d'épices, mélanges d'herbes et d'épices, poudres d'épices, curry, poudres de curry, mélanges de curry, mélanges pour assaisonnements, mélanges aromatiques (préparation aromatique à usage alimentaire) ; épices séchées et herbes ; épices mouillées et herbes ; mélanges d'algues ; marinades ; huiles pour aromatiser les aliments autres que les huiles essentielles ; piments, vanilles, poivres ; fleurs de sels, fleurs de sels aromatisées ; sels ; moutarde ; vinaigre ; sauces ; condiments ; aromates ; herbes ; assaisonnements ; infusions (non médicinales) ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pâtes ; pain, pâtisserie et confiserie ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; biscuiterie, biscuits apéritifs ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat, bonbons de chocolats ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, d'herbes et épices ; plats cuisinés et plats préparés à base des produits précités.
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